L'assurance (club & joueurs)

La pratique du rugby

La loi rend obligatoire l'assurance pour les activités sportives (article L.321-1 du Code du sport). Cette assurance obligatoire doit couvrir la responsabilité civile de l'association, celle des bénévoles ainsi que celle des pratiquants du sport.

Entraînement d'après match
Entraînement d'après match

Le rugby est à la fois un sport complet et de contact. Les phases de jeu sont très différentes, ce qui explique non seulement la variété mais aussi le nombre des blessures. La prévention de tels accidents, repose sur l'éducation des joueurs pour comprendre ce qu'est le jeu dangereux : des règles très strictes d'arbitrage et une prévention doivent être à la base de toute prévention.

 

La prévention médicale repose sur la recherche de contre-indications à la pratique de ce sport et en particulier d'anomalies congénitales du rachis cervical, un suivi des sportifs recherchant toute lésion suspecte, un travail de musculation de la nuque à l'entraînement et de verrouillage du rachis cervical pour qu'il soit protégé dans les phases de sollicitation, une protection du rachis pendant les entraînements afin de réduire la fréquence d'exposition aux chocs.

L'assurance du club et la complémentaire individuelle

Depuis le 1er septembre 2014, le club a mis en place un contrat d'assurance spécifique.

- Les garanties de l'assurance obligatoire collective :

La cotisation versée par chaque adhérent permet l'adhésion du club à une assurance sportive couvrant selon des plafonds déterminés la responsabilité civile de l'association et de ses joueurs ainsi que les conséquences d'une éventuelle blessure d'un adhérent. Elle n'exclue pas un recours en responsabilité civile contre un prétendu auteur à l'origine de la blessure (accident causé par un tiers).

Les garanties collectives
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Ces garanties sont acquises dès l'adhésion du joueur.

- Les garanties de l'assurance COMPLEMENTAIRE & FACULTATIVE individuelle :

Fin de l'entraînement
Fin de l'entraînement

Cependant la seule assurance du club peut ne pas être suffisante.

 

Aussi il est proposé lors de chaque adhésion une assurance corporelle renforcée contre tous les accidents risquant de survenir à l'occasion de cette activité sportive (montant d'indemnisation conséquent, prestation d'assistance à domicile...) afin de compléter efficacement la protection.

 

L'association ne fait aucun bénéfice sur la vente de cette assurance complémentaire individuelle. Elle est FACULTATIVE donc elle N'est PAS obligatoire.

 

Cette assurance couvre son bénéficiaire en cas d'accident corporel survenant à l'occasion des activités mises en place par le club. Les trajets aller et retour pour se rendre au lieu des activités et en revenir sont également garantis. Elle est acquise dans le monde entier. Elle n'exclue pas un recours en responsabilité civile contre un prétendu auteur à l'origine de la blessure (accident causé par un tiers).

 

Le montant de la cotisation à cette assurance complémentaire est bien entendu lié à l'activité sportive pratiquée, le rugby. Il est de 52,40 € pour l'année sportive 2015/2016.

Les garanties de l'assurance individuelle et fiche d'adhésion
Adhésion complémentaire 2015-2016.pdf
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Cette fiche d'adhésion est valable pour la saison 2015/2016. La cotisation pour la pratique du rugby est de 52,40 €. Elle est à remettre complétée et accompagnée du règlement à l'ordre des COQS FESTIFS à un responsable de votre club.

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Attention toutefois, les plafonds de cette assurance individuelle se substituent aux plafonds de l'assurance collective : ils ne s'additionnent pas mais leur sont supérieurs. En revanche les garanties du contrat individuel peuvent être éventuellement complémentaires des garanties collectives. Par ailleurs ce contrat individuel est forcément adossé au contrat collectif.

 

Match Les Coqs Vs Montreuil aux Lions
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